Ce guide vise à proposer, en matière de procédures d’assemblées délibérantes, un manuel de consultation facile et adapté aux nouvelles exigences en la matière. Il comprend une centaine de règles groupées selon la chronologie même d’une séance d’assemblées : préparation, début, déroulement et fin.
Ces règles sont présentées sous forme d’articles numérotés de façon continue et sont enrichies de brefs commentaires, d’un index, ainsi que d’un tableau récapitulatif de l’ensemble de ces règles. Le guide comprend également deux annexes : une méthode de classement des documents relatifs aux assemblées délibérantes et une description des fonctions et de la structure du procès-verbal.
Publié en anglais.
