Autorisations de reproduction

Nous sommes heureux que nos autrices et auteurs soient cités dans d’autres publications. 

Notre politique est d’accéder aux demandes d’autorisation de reproduction lorsque cela est possible, le plus rapidement possible.

Vous devez obtenir une autorisation de reproduction pour reproduire un extrait de texte paru aux PUO-UOP. 

Demandes d’autorisation de reproduction

Veuillez remplir le formulaire de demande de droits de reproduction des PUO-UOP ou encore celui de votre maison d’édition et le transmettre à cette adresse : 

PUO-UOP@uOttawa.ca

Notez que des frais seront perçus pour toutes les demandes, à l’exception des demandes liées à nos livres en libre accès.

Veuillez identifier la source de l’extrait que vous reproduirez, comme suit : 
« Reproduit avec la permission des Presses de l’Université d’Ottawa. »

Autorisations d’ouvrages en libre accès

Les titres en libre accès des PUO-UOP ont une licence Creative Commons CC BY-NC-ND 4.0 (Attribution – Pas d’utilisation commerciale – Pas de modification 4.0 International).

Cela signifie que vous êtes libre de copier et distribuer l’œuvre à condition d’attribuer cette œuvre à son auteur et à son éditeur, de ne pas exploiter cette œuvre à des fins commerciale et de ne pas la modifier, la transformer ni l’augmenter, sans notre autorisation expresse. 

L’autorisation de reproduction n’est pas requise pour les titres en libre accès si vous en faites un usage non commercial.

En vertu de la licence Creative Commons, vous pouvez :

  • lire et sauvegarder ce document sans frais;
  • le distribuer à des fins personnelles, sans frais;
  • en imprimer des sections à des fins personnelles;
  • lire ou interpréter des sections de cette œuvre dans un contexte sans gain commercial.

En vertu de la licence Creative Commons, il est interdit de :

  • profiter financièrement de l’œuvre de quelque façon que ce soit;
  • vendre l’œuvre ou recouvrer des sommes quelconques en lien avec la distribution de l’œuvre;
  • exploiter l’œuvre à des fins commerciales, quelles qu’elles soient;
  • faire profiter un tiers de manière indirecte au moyen de l’utilisation ou de la distribution de l’œuvre;
  • distribuer l’œuvre par une entité commerciale quelconque (exception faite des utilisations éducatives au sein d’établissements scolaires comme les écoles et les universités);
  • reproduire, distribuer ou sauvegarder la page couverture, l’éloignant ainsi de sa fonction première de couverture de livre;
  • modifier ou augmenter l’œuvre à l’extérieur du contexte éducatif type.

Veuillez noter que les œuvres d’art ne sont pas incluses dans la license Creative Commons. 

Les œuvres d’art qui figurent sur la page couverture ne sont pas comprises dans la licence libre accès Creative Commons; elle est assujettie au droit d’auteur traditionnel. Il est donc interdit de les reproduire de quelque façon que ce soit sans l’autorisation expresse de l’artiste ou de son agent. L’image de la page couverture peut être présentée en tant qu’image complète à des fins promotionnelles de l’œuvre, mais l’œuvre d’art ne doit en être extraite; une infraction au droit d’auteur serait commise si tel était le cas.